Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00185 posée par M. Paul Jargot

    Situation économique de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

    Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 35078 posée par M. Henri Caillavet

    Informatique: formation de spécialistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00414 posée par M. Philippe Madrelle

    Formation professionnelle: crédits

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05996 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion scolaire et professionnelle des jeunes au terme du plan "Avenir jeunes"

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29499 posée par M. Jean Lecanuet

    Bassin d'emplois de Rouen et formation locale: conclusions d'une étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0268S posée par M. Pierre Salvi

    Publicité en faveur de la formation professionnelle des jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0041A posée par Mme Hélène Luc

    Politique à mettre en oeuvre pour l'emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible