Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 28193 posée par M. René Jager

Formation professionnelle: remplacement des bénéficiaires

Réponse du ministère : Premier ministre

23/11/1978
Pertinence
Question n° 28259 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Agents de l'Etat: formation professionnelle continue

Réponse du ministère : Premier ministre

30/11/1978
Pertinence
Question n° 30278 posée par M. Maurice Schumann

Avancement dans la fonction publique: prise en compte des périodes de formation

Réponse du ministère : Premier ministre

16/05/1979
Pertinence
Question n° 32185 posée par M. Paul Jargot

Congé de formation: financement et rémunérations

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/12/1979
Pertinence
Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/08/1980
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 29499 posée par M. Jean Lecanuet

Bassin d'emplois de Rouen et formation locale: conclusions d'une étude

La question est caduque

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02907 posée par M. Philippe Madrelle

Centres de la FPA de la Gironde: situation

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence
Question n° 13698 posée par Mme Sylviane Noël

Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence