Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français rapatriés du Zaîre: situation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07982 posée par M. Charles de Cuttoli

    Réinsertion des jeunes Français de l'étranger : allocation d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10517 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conseil national des missions locales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17424 posée par M. Charles de Cuttoli

    MGEN : remboursement des frais médicaux engagés à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli

    Réinsertion en France des français de l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12630 posée par M. Charles de Cuttoli

    Otages français en Irak et au Koweït : droit du travail et protection sociale

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17423 posée par M. Charles de Cuttoli

    Réinsertion en France des Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible