Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00354 posée par M. Alfred Gerin

Réorientation des jeunes: modalités

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/10/1980
Pertinence
Question n° 14733 posée par M. Thierry Repentin

Politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/08/2010
Pertinence
Question n° 15060 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir réservé à la politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/09/2010
Pertinence
Question n° 17924 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir réservé à la politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 19189 posée par M. Guy Fischer

Orientation scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence