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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 150 trouvées
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Question n° 03159 posée par M. José Balarello
Fouilles archéologiques de la Cour du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04432 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut d'archéologue amateur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07996 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Réglementation de la collecte des minéraux et des fossiles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08164 posée par M. Edgar Faure
Législation en matière de fouilles archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08174 posée par M. Henri Goetschy
Réglementation relative aux activités de collecte des minéraux et des fossiles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35560 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription budgétaire des travaux de fouilles archéologiques antérieurs à la réalisation d'un lotissement communal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36786 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription budgétaire des travaux de fouilles archéologiques sur un terrain communal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20231 posée par M. Jean Louis Masson
Réforme de la fiscalité des plus-values immobilières
La question est caduque
Pertinence