Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

    Collectif Occitan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05965 posée par M. Alain Marc

    Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15831 posée par M. François Commeinhes

    Avenir du dispositif « échanges et productions radiophoniques »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12249 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des librairies indépendantes en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible