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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 10330 posée par M. José Balarello
Mise en place d'un processus de récupération du papier et du carton
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01843 posée par M. Daniel Percheron
Filière de récupération de vieux papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00597 posée par M. Rémi Herment
Taxe relative à la destruction des papiers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21575 posée par M. Henri Belcour
Recyclage du papier
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour
Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence