Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 00746 posée par Mme Françoise Dumont

    Risques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0501S posée par M. Yves Bouloux

    Sécurisation des bouteilles de gaz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11269 posée par M. François Grosdidier

    Véhicules écologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11270 posée par M. François Grosdidier

    Incitation aux véhicules écologique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11271 posée par M. François Grosdidier

    Circulation des voitures écologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04325 posée par M. Yves Bouloux

    Sécurisation des bouteilles de gaz

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12682 posée par M. Yves Chastan

    Transition énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22144 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réservoirs sécurisés pour tous les véhicules équipés au GPL

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne