Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 05606 posée par M. Emmanuel Hamel

Mauvaise valorisation du potentiel de recherche français

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1998
Pertinence
Question n° 16347 posée par M. Georges Gruillot

Création de l'institut national de l'histoire de l'art

Réponse du ministère : Premier ministre

04/07/1996
Pertinence
Question n° 15581 posée par M. Serge Mathieu

Institut national de l'histoire de l'art

Réponse du ministère : Premier ministre

16/05/1996
Pertinence
Question n° 24342 posée par M. André Fosset

Soutien à l'essor du Collège de France

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1993
Pertinence
Question n° 13955 posée par M. Hubert Haenel

Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14503 posée par M. Paul Alduy

Mesures envisagées par le Gouvernement afin d'améliorer la situation des conservateurs de bibliothèque

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14386 posée par M. Paul Masson

Statut des conservateurs de bibliothèque

La question est caduque

21/03/1991
Pertinence
Question n° 13200 posée par M. Ivan Renar

Situation des enseignements artistiques dans l'académie de Lille

La question est caduque

10/01/1991
Pertinence