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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 00470 posée par M. Xavier de Villepin
Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12522 posée par M. Rémi Herment
Inventaire et sauvegarde des gisements archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12568 posée par M. Roger Boileau
Sauvegarde des sites archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13003 posée par M. André Fosset
Echéances de la mission sur le patrimoine archéologique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09393 posée par M. Georges Gruillot
Financement des fouilles archéologiques organisées à l'occasion d'un chantier
Réponse du ministère : Culture
Pertinence