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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 527 trouvées
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Question n° 04395 posée par M. Jean Cluzel
Politique supplémentaire de grands travaux publics au bénéfice des zones rurales
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07598 posée par M. Jacques Chaumont
Fonds spécial de grands travaux: crédits pour la Sarthe
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07628 posée par M. Jean Francou
Grands travaux: achèvement de l'A56 Fos-Salon
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07640 posée par M. Rémi Herment
Fonds spécial des grands travaux: cas du département de la Meuse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07764 posée par M. Rémi Herment
Programme des grands travaux: déviation ouest de Verdun
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 07504 posée par M. Raymond Soucaret
Fonds spécial de grands travaux: opération de "débudgetisation"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10558 posée par M. Bernard Michel Hugo
Collectivités locales: financement des travaux de maîtrise de l'énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18207 posée par M. Jean Puech
Fonds spécial de grands travaux (FSGT) et annulation de crédits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18715 posée par M. Louis Souvet
Régularisation de l'emploi des crédits du fonds interministériel des grands travaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20576 posée par M. Louis Souvet
Régularisation de l'emploi des crédits du fonds interministériel des grands travaux
La question est caduque
Pertinence