Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 14177 posée par M. Michel Crucis

Grands travaux dans les marais

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 22063 posée par M. Paul Malassagne

Quatrième tranche du fonds spécial des grands travaux (FSGT)

Réponse du ministère : Urbanisme

21/02/1985
Pertinence
Question n° 01410 posée par M. Rémi Herment

Fonds spécial des grands travaux: département de la Meuse

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

Construction de l'autoroute A 51

Réponse du ministère : Équipement

31/10/1997
Pertinence
Question n° 09534 posée par M. André Maman

Ouverture à l'Est des réseaux transeuropéens

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1998
Pertinence