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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 04395 posée par M. Jean Cluzel
Politique supplémentaire de grands travaux publics au bénéfice des zones rurales
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel
Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Jean Cluzel
Financement des réseaux câblés
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Jean Cluzel
Vidéo dans les autocars : droits d'auteur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02453 posée par M. Jean Cluzel
Financement des travaux de l'hôtel des Invalides
Réponse du ministère : Défense
Pertinence