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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02372 posée par M. Michel Miroudot
Exploitation des archives de l'Institut national de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04127 posée par M. Michel Moreigne
Mise à disposition des agents de l'Etat chargés du contrôle scientifique et technique des archives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05433 posée par M. Jean-Marie Girault
Fusion des corps de conservateurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05505 posée par M. Pierre Laffitte
Fusion des corps de conservateurs
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06202 posée par M. Rémi Herment
Personnel des archives départementales : mise à disposition des départements de fonctionnaires d'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence