Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 07595 posée par M. Georges Treille

    Remplacement des emplois rendus vacants par la mise à disposition de personnels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06831 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régional

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06202 posée par M. Rémi Herment

    Personnel des archives départementales : mise à disposition des départements de fonctionnaires d'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04127 posée par M. Michel Moreigne

    Mise à disposition des agents de l'Etat chargés du contrôle scientifique et technique des archives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible