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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 316 trouvées
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Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet
Sauvegarde et restauration du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00470 posée par M. Xavier de Villepin
Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal
Château de Castries (Hérault)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00485 posée par M. Marcel Vidal
Classement comme orchestre national de l'orchestre de Montpellier-Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Gestion du patrimoine privé de l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01659 posée par M. Bernard Laurent
Transfert des cendres de Jean Monnet au Panthéon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02353 posée par M. Marcel Vidal
Centralisation du budget des grands travaux sur Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03222 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05766 posée par M. Pierre Brantus
Rétribution des compositeurs symphonistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05790 posée par M. Pierre Brantus
Conditions de réalisation du film " Révolution française "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence