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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet
Sauvegarde et restauration du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00470 posée par M. Xavier de Villepin
Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Gestion du patrimoine privé de l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00849 posée par M. Josselin de Rohan
Acquisition de châteaux et manoirs par l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00865 posée par M. Marcel Vidal
Répartition des subventions pour la restauration du patrimoine rural non protégé
Réponse du ministère : Culture
Pertinence