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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00902 posée par M. Hubert Haenel
Préparation de l'échéance de 1993
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03190 posée par M. Hubert Haenel
Préparation de l'échéance de 1993
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09529 posée par M. Hubert Haenel
Subventions accordées à l'Association socioculturelle pour la culture et l'art wallisiens et futuniens
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09532 posée par M. Hubert Haenel
Subventions accordées à SOS Racisme
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03222 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14167 posée par M. Hubert Haenel
Préservation des paysages ruraux
La question est caduque
Pertinence