Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 12108 posée par M. Jean-François Husson

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson

Modification des rythmes scolaires en cours d'année

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/09/2017
Pertinence
Question n° 00658 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Conséquences en matière de transports scolaires de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 1560S posée par M. Georges Labazée

Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 20912 posée par M. Jean Besson

Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence