Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 212 trouvées

1. Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   15/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

   Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   13/10/2011

   Pertinence

3. Question n° 19861 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Prévention de la pratique des jeux dangereux par les scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   25/08/2011

   Pertinence

4. Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde

   Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/08/2011

   Pertinence

5. Question n° 19342 posée par Mme Michèle André

   Responsabilité de l'éducation nationale dans les contentieux de fins de contrats d'employés de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/07/2011

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26232 posée par M. Nicolas About

   Aménagements scolaires appropriés au profit des élèves intellectuellement précoces

   La question est caduque

   15/02/2007

   Pertinence

2. Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau

   Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école

   La question a été retirée pour cause de décès.

   04/10/2001

   Pertinence

3. Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi

   Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/09/1991

   Pertinence