Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16076 posée par M. François Rebsamen

    Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13190 posée par M. François Rebsamen

    Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13272 posée par M. Jean Louis Masson

    Nécessité d'assurer une permanence de responsable dans les inspections académiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

    Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0777S posée par M. Patrice Gélard

    Rattachement des écoles du canton de Goderville à l'inspection académique d'Yvetot

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38918 posée par M. René Trégouët

    Inspection de l'académie de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21745 posée par M. Alfred Foy

    Evolution de carrière au sein du corps des inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs d'académie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21656 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Carrière et statut des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21106 posée par M. Pierre Lagourgue

    Ressortissants d'outre-mer et formation au corps d'inspecteurs régionaux d'académie - inspecteurs d'académie (IRP-IA)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne