Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 251 trouvées

  1. Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13123 posée par Mme Céline Brulin

    Problèmes de comptabilisation des effectifs dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12695 posée par M. Jean-Yves Roux

    Scolarisation des enfants adoptés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

    Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26232 posée par M. Nicolas About

    Aménagements scolaires appropriés au profit des élèves intellectuellement précoces

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39886 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation concernant la décision de fermer une école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 36022 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire ordinaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi

    Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible