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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 279 trouvées
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Question n° 07553 posée par M. Paul Alduy
Dangers de la généralisation de la désectorisation scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06279 posée par M. Ivan Renar
Situation du lycée Faidherbe de Lille (Nord)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07956 posée par Mme Hélène Missoffe
Fonctionnement des établissements scolaires du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 22802 posée par Mme Paulette Fost
Surveillance et protection des enfants aux abords des établissements scolaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00895 posée par M. Georges Berchet
Seuil de fermeture des classes primaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi
Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau
Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 36022 posée par M. Guy Fischer
Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire ordinaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39886 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation concernant la décision de fermer une école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26232 posée par M. Nicolas About
Aménagements scolaires appropriés au profit des élèves intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence