Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Jean-Noël Guérini

Entretien prénatal précoce

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 01452 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Agrément des assistants maternels et suspension pour mauvais traitement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/10/2017
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maigreur des adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise sanitaire et santé mentale des enfants

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

Encadrement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 25628 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25450 posée par M. Jean-Noël Guérini

Garde d'enfants à domicile en emploi direct

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses