Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 26683 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Projet de réforme relatif aux modalités de prises en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06402 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prime d'activité pour les travailleurs invalides
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01898 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nouvelle nomenclature des sièges coquilles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés financières des maisons de retraite publiques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini
Baisse du remboursement des soins ambulatoires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 27566 posée par M. Jean-Noël Guérini
Coût des tests antigéniques pour les pharmaciens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16734 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Date de fin de fonction prise en compte pour le calcul du montant de la retraite des conseillers généraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12404 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Prise en compte des indemnités de fonction des élus par les organismes mutualistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19978 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ventes et fermetures de centres de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19530 posée par M. Jean-Noël Guérini
Régime fiscal des cotisations aux complémentaires santé des retraités
La question est caduque
Pertinence