Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 0009C posée par Mme Bariza Khiari

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01856 posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir du Kosovo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00208 posée par M. Louis Duvernois

    Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03245 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre l'institut de veille sanitaire et l'institut de santé publique de Tirana (Albanie)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0472G posée par M. Jean-Guy Branger

    Situation en Macédoine

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15307 posée par M. Louis Duvernois

    Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15632 posée par M. André Vallet

    Réfugiés kosovars

    La question est caduque

    Pertinence Très forte