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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal
Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier
Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal
Statistiques sur le Sida
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal
Remise en état de la RN 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la route nationale 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau
Eradication de la maladie d'Aujeszky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10008 posée par M. Robert Tropeano
Erreurs financières dans le calcul des retraites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15242 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15243 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence