Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 11522 posée par M. Robert Navarro

Situation des viticulteurs du Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

08/05/2014
Pertinence
Question n° 01745 posée par M. Roland Courteau

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/09/2012
Pertinence
Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau

Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/06/2012
Pertinence
Question n° 14721 posée par M. Raymond Couderc

Projets d'irrigation dans la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau

Dispositif communautaire d'aide à l'arrachage définitif

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

08/04/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

Suppression de l'aide à l'enrichissement

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture méridionale

La question a été retirée

22/10/2009
Pertinence
Question n° 37635 posée par M. Marcel Vidal

Aides en faveur de la viticulture

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence