Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero

Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude

Réponse du ministère : Emploi

07/04/1983
Pertinence
Question n° 15258 posée par M. Michel Doublet

Travailleurs saisonniers dans le secteur agricole

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 06363 posée par M. Alain Dufaut

Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

19/02/1998
Pertinence
Question n° 07198 posée par M. Roland Courteau

Effectifs des agences pour l'emploi en région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Emploi

26/03/1998
Pertinence
Question n° 08216 posée par M. André Vézinhet

Exercice de la profession d'aide-soignant

Réponse du ministère : Emploi

14/05/1998
Pertinence