Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 00683 posée par M. Robert Tropeano
Situation des marins-pêcheurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02427 posée par M. François Calvet
Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02431 posée par M. François Calvet
Mise à 2 x 2 voies entre Ille-sur-Têt et Prades sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03320 posée par M. Simon Sutour
Conditions économiques des marins pêcheurs de Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano
Devenir de la ligne Béziers-Neussargues
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence