Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/09/2011
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0855S posée par M. Jean Boyer

Avenir de la RN 88 Lyon-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Simon Sutour

Abandon du projet de création d'une 2 x 2 voies dans le Gard rhodanien

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

05/03/2009
Pertinence
Question n° 02728 posée par M. Marcel Rainaud

Restructuration de La Poste dans le département de l'Aude

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

06/12/2007
Pertinence