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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 20622 posée par M. Roland Courteau
Fonctionnement des structures d'accueil et d'hébergement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier
Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19194 posée par Mme Évelyne Didier
Protection du littoral à Sète
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 13932 posée par M. Jean-Paul Fournier
Extension du bonus-malus à l'électroménager
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13757 posée par M. Raymond Couderc
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22438 posée par M. Roland Courteau
Droit au logement opposable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier
Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau
L'ambroisie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13434 posée par M. Robert Navarro
Statut des ouvriers des parcs et ateliers scaphandriers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26445 posée par M. Robert Tropeano
Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence