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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro
Intérêt porté par l'État au Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 13692 posée par M. Robert Navarro
Prix et classe des appareils électroménagers dans le cadre des objectifs d'économie d'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 13434 posée par M. Robert Navarro
Statut des ouvriers des parcs et ateliers scaphandriers
La question est caduque
Pertinence