Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

02/10/2003
Pertinence
Question n° 09229 posée par M. Roland Courteau

Evolution du projet d'aqueduc entre le Rhône et la Catalogne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

02/10/2003
Pertinence
Question n° 07284 posée par M. Roland Courteau

Erosion en Languedoc-Roussillon et protection des côtes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/05/2003
Pertinence
Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau

Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion

Réponse du Ministère de la défense

19/09/2002
Pertinence
Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence