Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

    Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03521 posée par M. Marcel Vidal

    Réception de la télévision dans les hauts cantons du département de l'Hérault et zones d'ombre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05777 posée par M. Marcel Vidal

    Installation d'un cosmodrome dans la région Béziers-Narbonne (Hérault)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10792 posée par M. Marcel Vidal

    Construction de la liaison ferroviaire entre Paris et Barcelone

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20012 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible