Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place d'un nouveau plan Massif central
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 00021 posée par M. Paul Blanc
Liaison TGV Barcelone - Perpignan
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière
Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 07937 posée par M. Marcel Vidal
Association des conseils généraux du Languedoc-Roussillon aux procédures des contrats de plan Etat-région et à la mise en oeuvre des programmes européens
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 02477 posée par M. Paul Alduy
Marché unique européen et mise en place des programmes d'aménagement concerté du territoire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence