Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 38154 posée par M. Serge Mathieu

Evolution de la structure juridique du LCSQUA

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/01/2002
Pertinence
Question n° 1240S posée par M. Gérard Delfau

Décharge du Thot

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/01/2002
Pertinence
Question n° 35168 posée par M. Marcel Vidal

Mission interministérielle pour l'aménagement du littoral languedocien

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/09/2001
Pertinence
Question n° 34753 posée par M. Serge Mathieu

Statut des structures de surveillance de la qualité de l'air

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/08/2001
Pertinence
Question n° 23758 posée par M. Marcel Vidal

Cessation d'exploitation du minerai d'uranium sur le site de l'Hérault

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/03/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0011A posée par M. Gérard Delfau

Eviction du département de l'Hérault des futurs fonds structurels européens

La question est caduque

19/02/1999
Pertinence
Question n° 21422 posée par M. Marcel Vidal

Schémas départementaux des services publics

La question est caduque

28/05/1992
Pertinence
Question n° 21020 posée par M. Marcel Vidal

Contrats de plan Etat-régions

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence