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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin
Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 08268 posée par M. Christian Bourquin
Critère de territorialité dans la nouvelle mouture de la « communication cinéma »
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence