Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

Situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 11125 posée par M. Roland Courteau

Vendanges 2013 et problématique de l'enrichissement

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

10/04/2014
Pertinence
Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau

Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/06/2012
Pertinence
Question n° 09855 posée par M. Roland Courteau

Aide à la trésorerie des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

30/07/2009
Pertinence
Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence