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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 17579 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15673 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 06158 posée par M. Antoine Lefèvre
Obligations sociales des communes employant des personnels sous contrat d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 17206 posée par M. Antoine Lefèvre
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11324 posée par M. Antoine Lefèvre
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence