Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

Question n° 11071 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de protection du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

01/10/1998
Pertinence
Question n° 03246 posée par M. Emmanuel Hamel

Budget destiné à la rénovation du patrimoine national

Réponse du ministère : Culture

02/10/1997
Pertinence
Question n° 02731 posée par M. Michel Alloncle

Situation des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/09/1997
Pertinence
Question n° 02691 posée par M. Michel Doublet

Entreprises de restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02418 posée par M. Gilbert Chabroux

Entreprises de restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

21/08/1997
Pertinence