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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme
Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel
Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco
Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 19678 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réglementation des délais de réentrée dans les vergers après leur traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner
Équilibre nutritionnel dans les cantines
La question est caduque
Pertinence