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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 242 trouvées
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Question n° 0050G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Conséquences de la nouvelle politique nucléaire allemande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14172 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Tir sportif et législation relative à la détention de certains types d'armes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 14264 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Application du principe de subsidiarité au domaine de la chasse
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0090G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Application du principe de subsidiarité en matière de chasse
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 15376 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Condamnation de l'application de la peine de mort à l'encontre des mineurs
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 28603 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Mise en uvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28727 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Injustice du prélèvement partiel du montant des bourses des étudiants sur le RMI de leurs parents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31616 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Transport de malades assis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37871 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Respect des plaques inaugurales des réalisations municipales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12164 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Marchés de numérisation cadastrale et emplois locaux
La question est caduque
Pertinence