Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
-
Question n° 04988 posée par M. Guy Fischer
Réglementation de la téléassistance pour personnes âgées
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0010C posée par M. Éric Bocquet
La dépense publique
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 0016C posée par M. Serge Dassault
La dépense publique
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 00864 posée par M. Guy Fischer
Réglementation du prix du gaz
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 00194 posée par M. Guy Fischer
Application de la loi sur le crédit à la consommation
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 09695 posée par M. Guy Fischer
Projets de reprise de l'entreprise Kem One
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18143 posée par M. Guy Fischer
Imposition à la taxe d'habitation des locaux agricoles ayant perdu leur affectation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04107 posée par M. Guy Fischer
Enjeux de la banalisation du livret A
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26809 posée par M. Guy Fischer
Plafonnement des frais d'incidents de paiement
La question est caduque
Pertinence