Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 22441 posée par M. Guy Fischer

Déremboursement du matériel de fixation des fractures

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Guy Fischer

Franchises médicales et protection sociale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 02981 posée par M. Guy Fischer

Propositions de la Haute Autorité de santé sur les affections de longue durée

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/12/2007
Pertinence
Question n° 04884 posée par M. Guy Fischer

Prise en charge des cures thermales médicalisées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04953 posée par M. Guy Fischer

Propositions de la Haute Autorité de santé sur les affections de longue durée

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/06/2008
Pertinence