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1153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 988 trouvées
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Question n° 13955 posée par M. Guy Fischer
Situation des employés de La Poste dans les quartiers en difficulté
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14347 posée par M. Guy Fischer
Schéma de grandes voiries de l'agglomération
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15505 posée par M. Guy Fischer
Réduction de la production d'énergie de la centrale hydroélectrique de Cusset (Villeurbanne-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15576 posée par M. Guy Fischer
Transfert de charges en matière d'emploi sur les collectivités locales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16237 posée par M. Guy Fischer
Conséquences de l'amendement " Creton "
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 14616 posée par M. Guy Fischer
Autorisation d'embauche de médecins urgentistes au profit d'une clinique libérale à Vénissieux (Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21026 posée par M. Guy Fischer
Remboursement du dépistage du cancer du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21027 posée par M. Guy Fischer
Taxis et réforme du transport sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21394 posée par M. Guy Fischer
Prêt à taux zéro et surendettement des ménages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21395 posée par M. Guy Fischer
Avenir du service public de La Poste
La question est caduque
Pertinence