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1153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 988 trouvées

  1. Question n° 13955 posée par M. Guy Fischer

    Situation des employés de La Poste dans les quartiers en difficulté

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14347 posée par M. Guy Fischer

    Schéma de grandes voiries de l'agglomération

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15505 posée par M. Guy Fischer

    Réduction de la production d'énergie de la centrale hydroélectrique de Cusset (Villeurbanne-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15576 posée par M. Guy Fischer

    Transfert de charges en matière d'emploi sur les collectivités locales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16237 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'amendement " Creton "

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 165 trouvées

  1. Question n° 14616 posée par M. Guy Fischer

    Autorisation d'embauche de médecins urgentistes au profit d'une clinique libérale à Vénissieux (Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21026 posée par M. Guy Fischer

    Remboursement du dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21027 posée par M. Guy Fischer

    Taxis et réforme du transport sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21394 posée par M. Guy Fischer

    Prêt à taux zéro et surendettement des ménages

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21395 posée par M. Guy Fischer

    Avenir du service public de La Poste

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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