Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 21084 posée par M. Henri Tandonnet

Mesures d'Électricité réseau distribution de France concernant les conventions d'autoconsommation

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

07/04/2016
Pertinence
Question n° 21160 posée par M. Henri Tandonnet

Traitement administratif des dossiers des militaires actifs et retraités de la gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

07/04/2016
Pertinence
Question n° 20094 posée par M. Henri Tandonnet

Demande de dérogation pour la technique de bio-contrôle par confusion sexuelle en vigne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/02/2016
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Henri Tandonnet

Conditions de prise en compte à l'échelle intercommunale des obligations de la loi SRU

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19211 posée par M. Henri Tandonnet

Compétence en matière d'eaux pluviales urbaines

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

10/12/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet

Suppression de classes bi-langues

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet

Stages hors du temps scolaire

La question a été transformée.

11/09/2014
Pertinence
Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet

Stages hors du temps scolaire

La question a été transformée.

05/12/2013
Pertinence
Question n° 23458 posée par M. Henri Tandonnet

Entretien et remplacement du réseau de distribution d'eau en France

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet

Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence