Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02690 posée par M. Jean Cluzel

    Droits d'auteurs: convention de Rome du 26 octobre 1961

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04043 posée par M. Jean Cluzel

    Sociétés de télévision: obligations en matière de sous-titrage

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07275 posée par M. Jean Cluzel

    Amélioration des conditions de réception des émissions de télévision : procédure

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel

    Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01766 posée par M. Jean Cluzel

    Vidéo dans les autocars : droits d'auteur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04932 posée par M. Jean Cluzel

    Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21661 posée par M. Jean Cluzel

    Evolution de la ligne éditoriale de La Cinquième

    La question est caduque

    Pertinence Faible