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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre
Situation à la SNCF
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1395S posée par M. Marc Laménie
Qualité du service rendu aux usagers sur les lignes de transport express régional champardennaises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1387S posée par M. Alain Gournac
Accès de la police municipale au fichier national des immatriculations
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes
Pertinence
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Question n° 1366S posée par M. Louis Nègre
Mise en place de véhicules auto-partagés dans les immeubles collectifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19339 posée par M. Louis Nègre
Alcool et jeunesse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 19338 posée par M. Louis Nègre
Islamisation dans les prisons
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19341 posée par M. Louis Nègre
Drogue et jeunesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19342 posée par M. Louis Nègre
Encadrement des loyers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19349 posée par M. Louis Nègre
Emplois non pourvus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19350 posée par M. Louis Nègre
Harcèlement scolaire
La question est caduque
Pertinence