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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 10775 posée par M. Marcel Rainaud
Éligibilité au certificat phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10430 posée par M. Marcel Rainaud
Situation de la DGCCRF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud
Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08218 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des petits métiers suite au phénomène environnemental de boues
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0486S posée par M. Marcel Rainaud
Non-renouvellement de l'inspecteur des sites Aude de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12384 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des zones blanches du département de l'Aude
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09626 posée par M. Marcel Rainaud
Inquiétudes des experts-comptables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0555S posée par M. Marcel Rainaud
Schéma d'organisation et de fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation et conséquences sur le bassin chaurien
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22500 posée par M. Marcel Rainaud
Inquiétudes sur la gestion du congé individuel de formation en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence